| au sujet des clignotant sur moto |    |
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| Auteur | Message |
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kracouil
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 |  Sujet: au sujet des clignotant sur moto  Lun 20 Nov 2006 - 22:38 | |
| Je cherche ca depuis un moment et enfin j ai trouvé ...
| Citation: | CODE DE LA ROUTE
(Partie Réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat)
Article R313-14
Feux indicateurs de direction.
I. - Tout véhicule à moteur ou toute remorque dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 0,5 tonne doit être pourvu de feux indicateurs de direction à position fixe et à lumière clignotante. Ces dispositifs doivent émettre une lumière non éblouissante orangée vers l'avant et vers l'arrière.
II. - Les dispositions du I ci-dessus ne sont applicables ni aux cyclomoteurs ni aux quadricycles légers à moteur, sans carrosserie fermée, qui, toutefois, peuvent être munis de feux indicateurs de direction.
III. - Lorsqu'une remorque d'un poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 0,5 tonne ou un appareil agricole ou de travaux publics remorqué, ou son chargement masque les feux indicateurs de direction du véhicule tracteur, la remorque ou l'appareil doit être muni des dispositifs correspondants.
IV. - Pour tout véhicule ou matériel agricole ou de travaux publics remorqué, les feux indicateurs de direction peuvent être fixés sur un support amovible.
V. - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.
VI. - La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, en cas d'absence, de non-conformité ou de défectuosité des feux indicateurs de direction, l'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.
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une moto fait moins de 500 kg de PTAC donc pas d'obligation de cligno
| Citation: | CODE DE LA ROUTE
Article R412-10
(Décret nº 2003-293 du 31 mars 2003 art. 2 II Journal Officiel du 1er avril 2003)
Tout conducteur qui s'apprête à apporter un changement dans la direction de son véhicule ou à en ralentir l'allure doit avertir de son intention les autres usagers, notamment lorsqu'il va se porter à gauche, traverser la chaussée, ou lorsque, après un arrêt ou stationnement, il veut reprendre sa place dans le courant de la circulation.
Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article relatives au changement de direction est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.
Tout conducteur coupable de cette dernière infraction encourt également la peine complémentaire de suspension du permis de conduire pour une durée de trois ans au plus, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle.
Cette contravention donne lieu de plein droit à la réduction de trois points du permis de conduire.
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il n'est nullement évoqué le terme clignotant, la seule obligation est de prévenir de tout changement de direction.
Voilou donc tous le blabla des clignos à acheté homologué chez votre vendeur preferé vous pouvez lui dire de se les garder et prenez s en seulement si vous ne voulez pas tendre le bras  |
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gex_racing
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| | Sujet: Re: au sujet des clignotant sur moto Lun 20 Nov 2006 - 22:44 | |
| dan le peti 2 il marke les mesure dan le peti 1 ne son pa aplicable o vehicule a deux rou non ???
II. - Les dispositions du I ci-dessus ne sont applicables ni aux cyclomoteurs ni aux quadricycles légers à moteur, sans carrosserie fermée, qui, toutefois, peuvent être munis de feux indicateurs de direction |
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kracouil
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| | Sujet: Re: au sujet des clignotant sur moto Lun 20 Nov 2006 - 22:47 | |
| | gex_racing a écrit: | dan le peti 2 il marke les mesure dan le peti 1 ne son pa aplicable o vehicule a deux rou non ???
II. - Les dispositions du I ci-dessus ne sont applicables ni aux cyclomoteurs ni aux quadricycles légers à moteur, sans carrosserie fermée, qui, toutefois, peuvent être munis de feux indicateurs de direction |
ba il est tous simplement dit que les indicateurs de direction ne sont pas obligatoire pour nous éé |
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gex_racing
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| | Sujet: Re: au sujet des clignotant sur moto Lun 20 Nov 2006 - 22:49 | |
| ouai , moi j ai du mal avec le francais lol lol lol je comprend les chose de traver parfoi
on va allez a la gendarmeri avec l article pour demandrer hihihihhi |
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furygirl
Invité
| | Sujet: Re: au sujet des clignotant sur moto Lun 20 Nov 2006 - 22:54 | |
| | chiche moi jy vai...ça fai un cap pa cap non? |
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piolan
 
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| | Sujet: Re: au sujet des clignotant sur moto Lun 20 Nov 2006 - 23:05 | |
| "Article R321-12 du CR
Tout équipement ou système dont le type a fait l'objet d'une réception CE ou équivalente et comportant la marque adéquate peut être commercialisé librement."
Dernière édition par le Lun 20 Nov 2006 - 23:19, édité 1 fois |
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piolan
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| | Sujet: Re: au sujet des clignotant sur moto Lun 20 Nov 2006 - 23:06 | |
| art r321-4 du CR
Ce que risque le commercant
"Le fait de mettre en vente ou de vendre un dispositif ou un équipement non conforme à un type homologué ou à un type ayant fait l'objet d'une réception, lorsque l'agrément de ce dispositif ou équipement est imposé par le présent code ou par les textes réglementaires pris pour son application, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe."
et toi
"Le fait de faire usage d'un dispositif ou d'un équipement non conforme à un type homologué ou à un type ayant fait l'objet d'une réception, lorsque l'agrément de ce dispositif ou équipement est imposé par le présent code ou par les textes réglementaires pris pour son application, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe." |
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piolan
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| | Sujet: Re: au sujet des clignotant sur moto Lun 20 Nov 2006 - 23:12 | |
| Si ton véhicule est livré avec ses clignos d'origines
Article R321-13
"S'il est établi que des véhicules, systèmes ou équipements accompagnés d'un certificat de conformité ou portant la marque adéquate ne sont pas conformes au type réceptionné, le ministre chargé des transports demande aux autorités compétentes en matière de réception de l'Etat ayant procédé à la réception CE de vérifier si les véhicules, systèmes ou équipements produits sont conformes au type réceptionné."
Pour simplifier car ce n'est pas exactement le bon article: si ton véhicule a été receptionné avec ses clignos; le fait de les enlever engendre que ton véhicule n'est plus conforme à sa reception et a sa carte grise. Si ta moto est livrée avec 6 clignos à l'arrière tu es tenu de les laisser.
Enfin je dis ça pour eviter que quelques un se prennent des retour de volée;
mais je vais chercher pour voir si j'ai réellement raison; le code de la route est extrèmement compliqué. |
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Invité
Invité
| | Sujet: Re: au sujet des clignotant sur moto Lun 20 Nov 2006 - 23:49 | |
| | au pire tu mets des cligno goute d eau ridiculement petit et tu te balade avec ton texte de loi mais bon faut pas prendre les bleusaille pour des cons si il te coince pas pour les cligno et que tu les chatouilles il te coincerons sur le restes |
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Free
 
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| | Sujet: Re: au sujet des clignotant sur moto Mer 29 Nov 2006 - 22:58 | |
| C super ca comme info
Merci |
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cyril
Invité
| | Sujet: Re: au sujet des clignotant sur moto Mar 5 Déc 2006 - 10:14 | |
| Bonjour à vous,
je bosse en zone aéroporturaire.....je vien de demandé a un gendarme de me lire à voix haute cette article et de me dire se quil en penssait !!!!
Aprés vérification dans sa base de donné....Ton article de loi c'est pas a jour.....
De plus, tout véhicule modifier, doit passé a la drir un non comme sa LoL
Enfin voila
Pour la petite info...
Tout véhicule aillant une carte grise, doit rester les feux de signalisation...... |
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| au sujet des clignotant sur moto | |
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